Conditions d'utilisation

§ 1. Dispositions générales

Ces conditions s’appliquent pour l’application de gestion du temps et des projets (“Application”) disponible sur le site Web nozbe.com. L’entité fournissant et gérant l’application est: NOZBE sp. z o.o. (société à responsabilité limitée NOZBE), NIP (numéro fiscal UE) : PL5862383639, REGON (n° d’enregistrement national) : 522869219, KRS (registre national des entrepreneurs) : 0000987269, Rue Spacerowa 31/5, 81-521 Gdynia, Pologne (“Nozbe”). NOZBE sp. z o.o. est une société à responsabilité limitée directement transformée de la société privée : Nozbe Michał Śliwiński. L’utilisateur peut contacter Nozbe via le service clientèle à l’adresse: soutien@nozbe.com

§ 2. Règles d’utilisation de l’application

1. Pour utiliser le service, vous avez besoin pour vous créer un compte, d’utiliser votre nom légal complet ainsi qu’une adresse de courriel valide.

2. Vous serez invité à confirmer votre adresse e-mail lors du processus d’inscription.

3. Vous devez être un humain (les comptes créés grâce à des méthode automatisées ou des scripts ne sont pas autorisés) d’un âge supérieur ou égal à 13 ans pour créer un compte et utiliser le service.

4. Un compte peut être utilisé par une seule personne. Une personne ne peut avoir plus d’un compte.

5. Les comptes “multi-utilisateurs” sont des groupes de comptes individuels réunis sous un même compte, dont le propriétaire agit en tant qu’administrateur du groupe.

6. L’application est un logiciel (la version de base et chaque mise à jour ultérieure) ainsi que les ressources permettant à l’utilisateur de gérer des projets dans le cadre de son compte, principalement pour les appareils dotés des systèmes d’exploitation suivants: Windows, Linux, MacOS et iOS, WatchOS et Android ainsi que celles sur lesquelles il est possible de lancer l’application web disponible sur app.nozbe.com dans un navigateur.

7. Les données fournies dans l’application sont synchronisées avec les serveurs Nozbe (“Service”) pour permettre à l’utilisateur d’accéder à leur compte via Internet à partir de tout périphérique pris en charge par l’application et de partager des données avec leur équipe.

8. L’utilisateur est responsable de toute l’activité et du contenu associé à son compte. Nozbe ne peut être tenu responsable de toute activité d’un utilisateur ou de tout contenu fourni et utilisé par celui-ci dans le cadre de l’exploitation du compte et de l’application.

9. Nozbe ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur le contenu que vous fournissez au Service. Votre profil et les contenus téléchargés sont à vous.

10. Vous êtes responsable du maintien en toutes circonstances de la sécurité de votre mot de passe. Nozbe ne sera pas tenu responsable de tout dommage de votre non-respect à cette obligation de sécurité.

11. Vous devez utiliser ce service de manière légale et vous ne pouvez en aucun violer une loi ou une juridiction issue de votre pays (ce qui inclus, mais ne limite pas les lois concernant les droits d’auteurs).

12. Dans le cas où Nozbe, à sa seule discrétion, considère que ce que vous faites est une utilisation illégale et / ou non autorisée du Service, et / ou que votre utilisation de ce service est une violation de ces conditions, Nozbe se réserve le droit de prendre toute mesure qu’il juge nécessaire, y compris la suspension de l’accès à votre compte et, dans le cas d’une utilisation illégale, un recours à des poursuites judiciaires.

13. Vous pouvez mettre fin à l’utilisation du Service en résiliant votre compte à tout moment. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment en vous connectant à webapp.nozbe.com et en cliquant sur le lien Compte dans la barre de navigation générale au sommet de l’écran. Le processus de désinscription fournira alors un moyen simple et sans questions d’annuler son compte instantanément en deux clics. Tout votre contenu sera immédiatement supprimé du service en cas d’annulation. Tout votre contenu sera mis en quarantaine de 30 jours et ensuite complètement supprimé de l’Application. La quarantaine a été configurée pour permettre à l’utilisateur d’accéder à ses données s’il change d’avis ou s’il a annulé son compte par accident. L’utilisateur peut également contacter le support client à soutien@nozbe.com pour que ses données soient complètement supprimées de la quarantaine à tout moment.

14. Tout abus verbal, physique, écrit ou autre (y compris les menaces de violence ainsi que la formulation de représailles) envers tout client, employé, membre ou représentant de Nozbe se traduira par une suspension immédiate du compte.

15. Si l’utilisation de votre bande passante dépasse significativement l’utilisation moyenne de la bande passante (telle que déterminée uniquement par Nozbe) d’autres titulaires de compte, Nozbe se réserve le droit de suspendre immédiatement votre compte ou de limiter votre hébergement de fichiers jusqu’à ce que vous réduisiez votre consommation de bande passante.

§ 3. Paiements

1. Nozbe utilise Przelewy24 (PayPro S.A.) en tant que passerelle de paiement pour la majorité des paiements par carte de crédit (Visa, Mastercard ou American Express par exemple), par virement bancaire en ligne ou via PayPal. Lors du paiement, vos données personnelles ainsi que vos données de paiement (telles que nom, prénom, adresse et numéro de téléphone) seront transférées vers Przelewy24 (PayPro S.A.) afin de pouvoir vous facturer avec succès le Service. Nozbe accepte les cartes de crédit mais ne stocke pas les numéros de carte de crédit dans sa base de données. Pour améliorer la sécurité, Nozbe ne stocke que des identifiants de paiement uniques pour pouvoir facturer l’utilisateur pour le service.

2. Le service est facturé d’avance sur une base mensuelle ou annuelle. Si le paiement est effectué par carte de crédit ou via PayPal, l’abonnement sera automatiquement renouvelé pour votre commodité. Cela signifie que vous serez facturé périodiquement (sur une base mensuelle ou annuelle). Le paiement récurrent peut être terminé à tout moment - contactez le service client de Nozbe (soutien@nozbe.com.)

3. Vous ne pouvez souscrire à un forfait payant qu’avec un cycle de facturation similaire ou plus long. Vous pouvez le mettre à jour à tout moment, si vous faites ainsi, vous serez facturé un montant calculé au prorata du nouveau forfait souscrit, ce qui signifie que vous serez facturé un prix complet du nouveau forfait moins le crédit inutilisée de votre forfait précédent.

4. Vous pouvez revenir à un forfait moins complet ou annuler votre compte à tout moment. Si vous souhaitez revenir à un compte moins bien rémunéré, vous serez facturé sur le nouveau compte immédiatement et votre ancien compte cessera d’exister.

5. Si la différence de prix du nouveau forfait (que vous mettiez à niveau ou inversement) avec le crédit utilisé est égale ou inférieure à 0, vous serez facturé de $ 1 / 1EUR / 1GBP / 1PLN symbolique par Nozbe pour être en mesure d’autoriser l’accès à votre carte de crédit. Cette facturation symbolique sera recréditée sur votre compte en tant que temps supplémentaire pour votre nouveau forfait.

6. Tous les paiements effectués pour les forfaits Nozbe sont couverts par une garantie de remboursement de 30 jours.

7. Revenir à une version antérieure peut générer une perte de contenu, de fonctionnalités ou de performance de votre compte. Nozbe décline toute responsabilité pour une telle perte.

8. Si vous êtes un citoyen de l’UE (Union européenne), vous devrez payer en euros ou en PLN, dépendamment du lieu de résidence. Le prix indiqué dans la liste de prix est majoré du montant de la TVA applicable dans le pays de résidence de l’Utilisateur. Le prix indiqué dans la liste de prix est majoré du montant de la TVA applicable dans le pays de résidence de l’Utilisateur. Si vous êtes une société basée en Europe en dehors de la Pologne et que vous avez un numéro de TVA valide enregistré en Europe, vous ne paierez pas la TVA. Si vous habitez à l’extérieur de l’UE, vous devrez payer en USD (dollars américains) et ces prix ne comprennent pas la taxe de la TVA.

9. Si vous annulez le Service avant la fin de votre cycle de paiement, votre résiliation prendra effet immédiatement et vous ne serez pas facturé à nouveau.

10. Nozbe dispose de 30 jours de garantie de remboursement sur toutes les commandes. Merci de noter que l’annulation d’un compte Nozbe ne signifie pas automatiquement une demande de remboursement. Si vous n’êtes pas satisfaits du service, vous pouvez contacter Apvision.com pour un remboursement complet à l’adresse suivante : soutien@nozbe.com

§ 4. Service

1. Nozbe se réserve le droit de suspendre le Service pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans se limiter, aux réparations, à la maintenance planifiée ou aux mises à jour, et ne sera pas responsable envers vous pour une telle suspension.

2. Nozbe se réserve le droit d’apporter des modifications au Service ou de mettre fin à tout aspect ou fonctionnalité du Service sans préavis, et ne sera pas responsable envers vous de ces modifications.

3. Nozbe, à sa seule discrétion, a le droit de suspendre votre compte et de refuser toute utilisation actuelle ou future du Service pour quelque raison que ce soit et à tout moment. En cas de suspension du compte, Nozbe vous aidera à exporter vos données avant de supprimer votre compte.

4. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service sans une autorisation explicite écrite de Nozbe.

§ 5. Marques

Nozbe, Nozbe.com et les autres marques indiquées sur notre site sont des marques déposées de Nozbe en Pologne (Europe), en Union européenne et dans d’autres pays. Tous les graphiques, logos, en-têtes, icônes sont des marques ou des habillages commerciaux de Nozbe. Les marques de Nozbe et l’habillage commercial ne peuvent pas être utilisés en les associant avec tout produit ou service qui ne sont pas Nozbe, d’une manière qui soit susceptible de causer de la confusion chez les clients, ou de toute autre manière à dénigrer ou discréditer Nozbe. Toutes les autres marques non détenues par Nozbe ou ses filiales qui apparaissent sur ce site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, et peuvent ou non être affiliées, connectées ou sponsorisées par Nozbe ou ses filiales.

§ 6. Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité

1. Les serveurs Nozbe sont situés en Europe et au Japon et Australie dans un environnement sécurisé, protégé par l’installation d’une alarme, qui est surveillée 7 jours sur 7, 24 heures par jour.

2. Tous les fichiers et les données partagés sur les serveurs Nozbe, y compris ceux contenant vos données stockées et traitées par le service, sont sauvegardées et stockées dans un emplacement à l’abri de tout incendie et de tout vol, et n’est pas localisé au même endroit que les serveurs Nozbe. Des sauvegardes complètes des serveurs Nozbe sont effectuées tous les jours alors que les sauvegardes complètes de données du compte de l’utilisateur ne sont effectuées que de façon régulière pour assurer la sécurité de vos données à tout moment.

3. Nozbe ne garantit rien pour le site et le service qu’il fournit. Nozbe décline toute garantie de titre, de commercialisation, de non-contrefaçon, ou d’adéquation à un usage particulier. le service et le site sont distribués sur le «tel quel» sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Vous vous engagez à utiliser le Service à vos propres risques.

4. Nozbe n’est pas responsable de tout retard ou manquement dans l’exécution du Service dans un cas de force majeure ou d’autres événements qui échappent au contrôle de Nozbe. Nozbe n’est pas responsable de suspensions momentanées, temporaires et accidentelles du service, suite à des circonstances dont Nozbe ne pourrait prévoir ou anticiper.

5. Le Client reconnaît que Nozbe ne possède ni ne contrôle d’autres réseaux, information et système d’information en dehors de son propre réseau, de même que Nozbe n’est pas responsable de la performance ou la non-performance au sein de ces réseaux.

§ 7. Final

1. Nozbe se réserve le droit de mettre à jour et de modifier le Service et son contenu, y compris les Conditions d’utilisation de temps à autre, et ceci sans préavis. Toutes les nouvelles fonctionnalités qui complètent ou améliorent le Service, y compris mais non limité à la libération de nouvelles fonctionnalités, des outils et des ressources, seront soumis aux Conditions. L’utilisation continue du Service après de telles modifications constitue votre consentement à ces changements.

2. La version la plus récente des Conditions est disponible à tout moment sur ce site

3. Ce service est protégé par les lois de la République de Pologne, à l’exclusion des lois qui pourraient primer sur elle dans l’application des lois d’un autre territoire. La loi de la République de la Pologne et de la Cour polonaise seront les autorités compétentes.

Politique de confidentialité

La confidentialité de vos informations est des plus précieuses pour nous.

La politique de confidentialité ci-dessous décrit les problèmes liés à l’utilisation de l’application Nozbe, y compris les problèmes liés à la protection des données personnelles (conformément à GDPR) et aux cookies.

§ 1. Traitement des données personnelles

Conformément aux dispositions du règlement (UE) n° 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (Journal officiel de l’EU L 119, p.1) applicable à partir du 25 mai 2018, et de la loi polonaise sur la protection des données personnelles, pour exécuter les obligations qui en découlent (ci-après “GDPR”), Nozbe informe que:

1. L’administrateur des données personnelles des Utilisateurs est Nozbe, c’est-à-dire NOZBE sp. z o.o. (société à responsabilité limitée NOZBE), NIP (numéro fiscal UE) : PL5862383639, REGON (n° d’enregistrement national) : 522869219, KRS (registre national des entrepreneurs) : 0000987269, Rue Spacerowa 31/5, 81-521 Gdynia, Pologne.

2. La fourniture des données personnelles est volontaire, cependant, l’inhabilité de les fournir empêchera l’exécution de l’accord.

3. Les données personnelles sont collectées et traitées à des fins de la mise en œuvre des intérêts légitimes de l’administrateur des données personnelles, en particulier: l’exécution du processus de vente de services, permettant la fourniture de certains services par voie électronique, l’emploi, les règlements, l’exploitation du compte électronique dans le réseau des données de l’administrateur, la gestion des questions ou demandes entrantes, la communication concernant les transactions, la fiscalité et la comptabilité, ainsi que la tenue de registres et des statistiques. Après obtention du consentement, les données personnelles sont collectées et traitées par l’administrateur des données personnelles dans le but de: générer des cookies, collecter des données à partir de sites web ou à but commercial, y compris le commerce direct, à savoir de recevoir de Nozbe par la communication à distance (e-mail, SMS, téléphone) tout matériel de nature commerciale, marketing et informationnel, lié à l’activité commerciale réalisée par l’administrateur des données.

4. En créant votre compte Nozbe, vous acceptez de recevoir de notre part des courriels pratiques sur la productivité et des offres Nozbe toutes les quelques semaines. On ne vous enverra pas de spam. On ne passera pas votre adresse mail à aucune autre organisation. Nous utiliserons votre adresse électronique uniquement pour vous envoyer nos ressources et informations liées à Nozbe et à la productivité.

5. Une personne physique à laquelle les données se réfèrent a le droit de demander à l’administrateur l’accès aux données, leur rectification, effacement ou restriction de leur traitement à tout moment, ainsi que le droit de s’opposer au traitement des données, déplacer les données et déposer une plainte auprès d’une autorité de surveillance - le président de l’Office de Protection des Données Personnelles.

6. La gestion des consentements peut être effectuée via l’adresse e-mail du support client: soutien@nozbe.com

7. Le retrait / la modification du consentement n’affecte pas la légalité du traitement, qui a été effectué sur la base du consentement avant son retrait / modification.

8. Les données ne seront pas traitées plus longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs ci-dessus, mais pas plus longtemps que le retrait ou la modification d’un consentement donné et, après cette date, elles peuvent être traitées jusqu’à l’expiration du délai établit.

9. L’administrateur des données prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des données personnelles collectées et traitées et, en cas de violation, informe les autorités compétentes de l’état afin de permettre la détection des responsables de la violation et d’éviter de futures violations. Toute personne physique affectée par une violation de données sera informée de ce fait.

10. Les données stockées par Nozbe incluent les données nécessaires à la création d’un compte: nom et prénom, adresse électronique, type de compte, adresse IP, données de géolocalisation obtenues sur la base de l’adresse IP et données nécessaires au traitement du paiement au cas où l’utilisateur a un compte payant: adresse et informations de facturation (facultatif - si l’utilisateur souhaite une facture).

11. Les données ajoutées par l’Utilisateur au système de Nozbe dans le cadre de l’utilisation du service sont:

    • Les adresses e-mails des membres de l’équipe - à condition que l’Utilisateur crée une équipe sur Nozbe,
    • Les projets: leurs noms, descriptions et tâches qu’ils contiennent
    • Les tâches: leurs noms, paramètres (tels que la date, l’heure requise, la catégorie) et les commentaires de tâches
    • Les fichiers: les fichiers téléchargés sur les serveurs Nozbe en tant que pièces jointes à des tâches ou projets et jetons d’accès de services tiers utilisés par l’Utilisateur: Google Drive, Calendrier, Evernote, Dropbox, Box, OneDrive.

12. L’utilisation du Service implique la saisie de diverses données sur le Compte par l’Utilisateur, y compris les noms de projets, les catégories, les tâches ou les commentaires. Nozbe ne traite pas ces données de quelque façon que ce soit, sauf pour les synchroniser entre les appareils de l’utilisateur, en les gardant sur les serveurs Nozbe et en effectuant des sauvegardes régulières. La confidentialité des données de nos Utilisateurs étant la plus grande priorité de Nozbe, les employés de Nozbe n’ont pas accès aux données du Compte de l’Utilisateur à moins que l’Utilisateur n’ait donné son consentement explicite pour résoudre le problème de l’Utilisateur. Ainsi, si l’Utilisateur utilise le Service normalement, il n’est pas nécessaire de signer un accord de traitement de données personnelles supplémentaire car, selon GDPR, Nozbe n’est pas un traiteur de données. Si l’Utilisateur du Service entre régulièrement des données personnelles d’autres personnes physiques telles que des entrepreneurs, des clients, des collègues ou autres, l’Utilisateur peut demander de signer un accord de traitement de données personnelles avec Nozbe en envoyant une demande à soutien@nozbe.com.

13. Pour optimiser le fonctionnement de Nozbe et la façon dont nous communiquons avec les Utilisateurs et les personnes intéressées par notre Service, Nozbe utilise plusieurs services externes:

    • GetResponse - pour l’envoi de la Newsletter Nozbe et d’autres emails adressés aux Utilisateurs du Service. Dans GetResponse, Nozbe stocke le nom et le prénom de l’Utilisateur (si fournis), son adresse email ainsi que des informations supplémentaires sur le type de compte Nozbe de l’Utilisateur pour l’envoi de messages ciblés: type de compte, période de validité du compte, code promotionnel utilisé, langue, pays et autres données mineures.
    • Mailgun - pour envoyer des e-mails transactionnels de Nozbe, tels que des rappels, des emails avec un lien de réinitialisation de mot de passe, etc. ainsi que pour gérer les e-mails entrants, que le système Nozbe transforme en tâches: username.PIN@nozbe.me. Les données stockées dans ce cas sont: le nom et prénom de l’Utilisateur, adresse e-mail et le contenu des messages envoyés au service Nozbe sur l’adresse e-mail personnalisée username.PIN@nozbe.me.
    • Gmail et Sugester - pour gérer la communication avec les clients en contactant le support client de Nozbe. Dans le cadre de cette procédure, nous stockons le contenu des emails envoyés au service client de Nozbe, par exemple: soutien@nozbe.com.
    • Rollbar et Fabric - pour la détection d’erreurs dans les applications Nozbe. Si une erreur est détectée, l’adresse e-mail et le nom de l’utilisateur (si fournis) ainsi que l’identifiant du compte Nozbe sont ajoutés au rapport du bogue.
    • Google Analytics - à des fins statistiques liées à la nécessité d’optimiser l’apparence et la fonctionnalité des sites Web et des offres Nozbe. Avec Google Analytics, nous obtenons des données démographiques et de géolocalisation des utilisateurs ainsi que des informations sur les équipements qu’ils utilisent et leur comportement lorsqu’ils visitent les sites Web de Nozbe.
    • Disqus - pour gérer les commentaires sur le blog Nozbe.com. Dans le cadre de ce processus, les éléments suivants sont sauvegardés: l’adresse e-mail, le prénom et le nom (si fournis) et le contenu du commentaire écrit sur le site Web de Nozbe.
    • Facebook - pour communiquer avec les utilisateurs et promouvoir le service Nozbe. Sur Facebook, nous utilisons le service “Facebook Custom Audience”, où nous stockons les adresses e-mail des utilisateurs et les types de comptes qu’ils ont sur Nozbe pour cibler les publicités Facebook. Nous avons également un pixel Facebook mis en place. Ce service nous permet de suivre les utilisateurs de Facebook qui visitent le site Web Nozbe.com afin de pouvoir les joindre (ou non) avec une publicité sur Facebook.

14. Chaque Utilisateur Nozbe peut télécharger (en archive zip) toutes ses données conservées dans le système Nozbe: projets, tâches, fichiers joints et toute autre information que pose Nozbe. Pour ce faire, un Utilisateur doit se connecter à son compte Nozbe et aller à: “Paramètres” / “Compte” / “Sauvegarder vos données (Exporter)”

Cookies sur le site de Nozbe

15. Le site Web de Nozbe enregistre les cookies sur les appareils des visiteurs. Nozbe utilise deux types de cookies – les cookies de session et les cookies permanents. Les fichiers de session sont stockés uniquement jusqu’à ce qu’un visiteur quitte le site Web de Nozbe (en accédant à une autre page Web, en se déconnectant ou en fermant le navigateur). Les fichiers permanents sont stockés sur le périphérique d’un utilisateur jusqu’à ce qu’ils soient supprimés par l’utilisateur ou pendant une période spécifiée dans ses paramètres. Nozbe utilise les cookies suivants:

Nécessaire pour une bonne activité des sites Web Nozbe.com et des services Nozbe:

• Assets.nozbe.com (pour suivre le trafic sur les sites Web Nozbe dans le but d’exploiter le programme d’affiliation et pour les statistiques internes utilisées pour améliorer le service);
• Geoip.nozbe.com (pour déterminer le pays de résidence du visiteur afin de montrer notre offre de prix dans la devise locale);
• Un cookie général (qui nous permet de définir ou enregistrer la langue du visiteur).

Cookies optionnels:

• Les cookies de marketing – collectent des données pour les statistiques qui nous permettent d’apprendre les préférences et les comportements des utilisateurs. L’analyse de ces statistiques est anonyme. Nozbe utilise Google Tag Manager pour y parvenir.

Chaque visiteur peut modifier les paramètres de son navigateur et désactiver les cookies à tout moment ou demander d’obtenir des informations chaque fois qu’un cookie est placé sur son appareil. Pour désactiver ou limiter l’utilisation des cookies sur votre ordinateur, veuillez lire les informations disponibles sur le site Web du fabricant de votre navigateur.

16. Lire la suite sur notre infrastructure de serveur sécurisé et triples sauvegardes

17. Le serveur principal de Nozbe est situé en Allemagne (Nürnberg). Des copies de sauvegarde des données clients sont réalisées en direct sur trois serveurs répartis sur trois continents: un en Irlande. D’autres serveurs avec des services de support Nozbe tels que les notifications push, l’impression et l’intégration avec d’autres services ou rapports de système sont situés sur des serveurs en Irlande et en Allemagne.

18. Vous pouvez intégrer Nozbe avec des services de stockage dans le cloud et d’hébergement de fichiers: Google Drive, Dropbox, Box et One Drive. L’intégration vous permet d’ajouter - en tant que commentaire à une tâche ou un projet - un fichier que vous stockez dans l’un des systèmes en cloud mentionnés ci-dessus. Nozbe ne stockera pas la copie du fichier sur ses serveurs, mais il la définira comme partagée et ajoutera un lien unique au fichier original stocké dans le cloud.

19. Le contrat conclu entre Nozbe et l’utilisateur lors de l’enregistrement du compte, ainsi que les services fournis sur sa base par Nozbe, sont soumis au droit polonais. Le choix d’une loi étrangère ne doit toutefois pas priver les consommateurs concluant un accord avec Nozbe de leurs droits résultant des dispositions impératives de la loi de leur pays de résidence permanente.

20. Tout litige pouvant survenir en relation avec l’exécution du contrat conclu entre Nozbe et l’Utilisateur sera résolu par un tribunal polonais ayant compétence sur le siège social de Nozbe. Cela ne doit toutefois pas priver les consommateurs concluant un accord avec Nozbe de leurs droits relatifs à la compétence territoriale d’un tribunal.